
a web project directed by
Joan Carles Martorell
Yerblues.net
graphic design
Xavi Julià
Bloomdesign.biz
web programming
Jaume Sala Tantinyà
Yerblues.net
Joan Fernández
Pau Talán
Molinare.cat
video editing
Xuban Intxausti
Mediapro.es
texts
Julia Rubio
Ainara Porrón
Mediapro.es
IT team
Gustau Serra
Robert Cama
Roberto Palomar
Oriol Magrané
Mediapro.es
production
Bernat Elías
Teia Roures
Marisa Fernández
Mediapro.es
Pere-Lluís Font
Molinare.cat
|
|

1. ELEMENTS SUR LE TITULAIRE: Dans le cadre du devoir d'information prévu à l'article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet sur les Services de la Société d'Information et le Commerce Electronique, les renseignements à fournir sont les suivants: La société titulaire de ce site Web est MEDIAPRODUCCION, S.L., (ci-après dénommée le TITULAIRE), numéro fiscal B-60188752, domiciliée à Gaspar Fábregas nº 81, Esplugues de Llobregat (Barcelone), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Barcelone au tomme 24.885, folio 156, page numéro B-80718 et 1e inscription.
2. UTILISATEURS: Tout celui qui accède à ce portail et/ou l'utilise en devient l'UTILISATEUR et doit respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Lesdites conditions seront applicables, indépendamment de toute autre condition pouvant résulter de leur application.
3. UTILISATION DU PORTAIL: L'UTILISATEUR est responsable de l'usage qu'il fait du PORTAIL. Cette responsabilité porte également sur le registre nécessaire pour accéder à certains services ou contenus. L'UTILISATEUR est tenu de fournir des informations correctes et licites dans ce registre. En conséquence, l'UTILISATEUR se verra attribuer un identifiant duquel il sera responsable, s'engageant à en faire un usage diligent et confidentiel. L'UTILISATEUR s'engage à utiliser les contenus et services proposés par ce site, d'une manière appropriée et à ne pas les utiliser pour endommager les systèmes physiques et logiques du TITULAIRE, de ses fournisseurs ou de toute autre personne. D'autre part, il s'engage à ne pas introduire dans le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de provoquer les dommages précités.
4. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE: Le TITULAIRE, en tant que tel ou agissant en qualité de cessionnaire, détient tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur cette page Web ainsi que sur ses contenus, qu'ils appartiennent au TITULAIRE ou à des tiers (à titre d'exemple : images, son, audio, vidéo, logiciel ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection du matériel utilisé, programmes d'ordinateur nécessaires à son fonctionnement, accès et usage, etc…). L'UTILISATEUR s'engage à respecter tous les droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle de cette page. Il pourra visionner les éléments du site et pourra notamment les imprimer, les copier et les stocker sur le disque dur de son ordinateur ou sur tout autre support physique à chaque fois qu'il le souhaite, à condition que ces informations soient destinées à son usage personnel et privé. Par conséquent, la transformation, distribution ou diffusion publique sont formellement interdites, au même titre que toute autre forme d'exploitation, modification ou décompilation. L'UTILISATEUR devra s'abstenir de supprimer, modifier ou manipuler un quelconque dispositif de protection ou système de sécurité installé sur les pages du TITULAIRE.
5. EXONERATION DE GARANTIE OU DE RESPONSABILITELE TITULAIRE: est ses donneurs de licence ou mandataires ne sauraient en aucun cas être tenus responsables de dommages, quelle que soit leur nature qui pourraient résulter, à titre d'exemple de: erreurs ou omissions des contenus, indisponibilité du portail, contaminations par virus ou programmes pouvant léser les contenus, malgré l'adoption de toutes les mesures technologiques nécessaires pour éviter ce type de situations.
6. MODIFICATIONS: Le TITULAIRE se réserve le droit d'apporter sans préavis, toutes les modifications qu'il jugera opportunes sur le site, pouvant changer, supprimer ou ajouter les services ou contenus proposés, ainsi que leur forme de présentation, leur localisation sur le Web ou leur accès.
7. STOCKAGE D'IPs: Ce site peut stocker et utiliser les adresses IP de ses utilisateurs, afin de gérer et de mettre en place un suivi de l'utilisation du site Web dans l'ensemble. Le TITULAIRE n'associe pas les adresses IP aux informations identifiables sur une base personnelle.
8. LIENS: En cas d'existence de liens ou d'hyperliens établis entre ce site et d'autres sites Internet, le TITULAIRE n'exercera aucun type de contrôle sur les sites et les contenus en question.En aucun cas le TITULAIRE ne saurait être tenu responsable des contenus d'un quelconque lien appartenant à un autre site. D'autre part, il ne pourra garantir aucune disponibilité technique, qualité, fiabilité, exactitude, grandeur, véracité et constitutionnalité d'un quelconque matériel ou information contenue dans ces hyperliens ou sites Internet. De même, l'inclusion de ces connexions externes n'impliquera aucun type d'association, fusion ou participation du TITULAIRE avec les entités connectées.
9. DROIT D'EXCLUSION: Le TITULAIRE se réserve le droit de nier ou de retirer l'accès à ce site Web et/ou aux services proposés, sans obligation de préavis, directement ou par le biais d'un tiers, à tout utilisateur qui ne respecte pas les présentes Conditions Générales d'Utilisation.
10. GENERALITES: Le TITULAIRE engagera les poursuites civiles ou pénales correspondantes en cas de non-respect des présentes conditions et de toute utilisation inappropriée de ce site. Le TITULAIRE fournit les services visés par les présentes conditions à titre gratuit, sous réserve de pouvoir fixer des prix pour certains services ou produits proposés. Le cas échéant, les parties destinées à ces produits seront renseignées en bonne et due forme.
11. MODIFICATION DES PRESENTES CONDITIONS ET DUREE: Le TITULAIRE pourra modifier à tout moment les présentes conditions. Celles-ci seront publiées en bonne et due forme. La durée de ces conditions dépendra des présentations. Ces conditions expireront lorsqu'elles seront remplacées par d'autres conditions dûment publiées.
12. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION: Le rapport entre le TITULAIRE et l'UTILISATEUR sera régi par la législation espagnole en vigueur et en cas de litige, les tribunaux de Barcelone seront les seuls compétents.
|